Françoise Prebay


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: PREBAY (Françoise, Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 201616/12/2016
De: Françoise Prebay
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
02 Mai 201502/05/2015
De: Françoise Prebay
ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Novembre 201421/11/2014
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: PREBAY (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: PREBAY Françoise
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: Françoise Prébay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: PREBAY (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2013
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Prebay, née Moulin (Françoise, Thérèse)
adjointe à un sous-directeur au ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Décembre 201008/12/2010
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
28 Janvier 201028/01/2010
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 200731/08/2007
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Juin 200623/06/2006
De: Françoise Prébay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Françoise Prébay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Prebay (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-07-01"
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Prebay (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2003
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Prebay (Françoise)
(direction de la production et de échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Remplace:Mme Cazalere (Marie-France)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Juillet 199322/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.